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FROGANS, la marque figurative « Étoile Frogans » et la marque figurative « Deux rectangles superposés jaune et bleu » sont des marques de l’OP3FT.
L’utilisation de ces marques est régie par la Charte d’Utilisation des Marques de l’OP3FT, accessible à l’URL permanente suivante :
https://www.frogans.org/en/resources/otup/access.html
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